Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU MAURY
/
TERRA NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA NOVA
LES VIGNERONS DU MAURY, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
3127406
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2011
TERRA NOVA de LES VIGNERONS DU MAURY

Présentation de la marque TERRA NOVA

Déposée le 23 octobre 2001 par la société LES VIGNERONS DU MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU MAURY domicilié(e) 128 Avenue Jean Jaurès, 66460 MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 393 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats COTEG - France.

La marque TERRA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NOVA est expirée depuis le 23 octobre 2011.

LES VIGNERONS DU MAURY a également déposé les autres marques suivantes : TERRA NOVO


LES VIGNERONS DU MAURY, Société Civile Agricole - 128 Avenue Jean Jaurès, 66460 MAURY - France - SIREN 305393621


Cabinet d'Avocats COTEG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières).